MENTIONS LÉGALES
Mentions légales – QBS Performance
Dernière mise à jour : [À compléter]
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site internet QBS Performance l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Raison sociale : QBS Performance
Forme juridique : [À compléter]
Capital social : [À compléter si applicable]
Siège social : [Adresse complète]
SIRET : [À compléter]
TVA intracommunautaire : [À compléter si applicable]
Téléphone : [À compléter]
E-mail : [À compléter]
2. Responsable de la publication
Nom : [À compléter]
Fonction : [À compléter]
Téléphone : [À compléter]
E-mail : [À compléter]
3. Hébergement du site
Nom de l'hébergeur : [À compléter]
Adresse : [À compléter]
Téléphone : [À compléter]
Site internet : [À compléter]
4. Conception et développement
Conception graphique : QBS Performance
Développement du site : [Nom du développeur ou de l'agence]
E-mail : [À compléter]
5. Conditions générales d'utilisation
L'utilisation du présent site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions d'utilisation. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment. Le site est normalement accessible à tout moment, sous réserve d'interruptions pour maintenance.
6. Objet du site
Le site internet QBS Performance a pour objet de présenter les prestations proposées par l'entreprise, notamment :
• Reprogrammation moteur
• Cartographie moteur sur mesure
• Optimisation des performances moteur
• Reprogrammation de boîte de vitesses
• Prestations complémentaires liées à la préparation automobile
Les informations publiées sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer.
7. Limitations techniques
L'utilisateur s'engage à accéder au site avec un matériel récent, exempt de virus et un navigateur à jour. QBS Performance ne pourra être tenu responsable des dommages matériels liés à l'utilisation du site.
8. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, vidéos, icônes, logiciels, architecture...) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite.
9. Responsabilité
QBS Performance met tout en œuvre pour fournir des informations fiables mais ne peut garantir l'absence d'erreurs, d'omissions ou d'indisponibilités temporaires du site.
10. Données personnelles
Les traitements de données respectent le RGPD et la loi Informatique et Libertés.
Les utilisateurs disposent notamment d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité.
Contact : [Adresse e-mail à compléter]
Pour plus d'informations, consulter la Politique de confidentialité.
11. Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur, mesurer l'audience et assurer certaines fonctionnalités. L'utilisateur peut gérer ses préférences via le bandeau cookies ou les paramètres de son navigateur.
12. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. QBS Performance ne saurait être responsable de leur contenu ou de leur politique de confidentialité.
13. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles de procédure applicables.
14. Textes de référence
• Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée
• Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN)
• Règlement (UE) 2016/679 (RGPD)
• Code de la consommation, lorsque applicable.
15. Contact
QBS Performance
Adresse : [À compléter]
Téléphone : [À compléter]
E-mail : [À compléter]